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 Accueil   15 juin 2024

Actes et délibérations - Caisse des écoles de Breuillet

Caisse des écoles de Breuillet vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Documents budgétaires et financiers Budget supplémentaire 16/05/2024 Télécharger
Documents budgétaires et financiers Compte administratif 16/05/2024 Télécharger
Déliberations Affectation de résultat 16/05/2024 Télécharger
Déliberations Compte de gestion 2023 16/05/2024 Télécharger
Déliberations BUDGET PRIMITIF 2024 CDE 29/01/2024 Télécharger
Documents budgétaires et financiers Budget primitif 2024 29/01/2024 Télécharger
Déliberations Rapport d'orientation budgétaire 2024 20/11/2023 Télécharger
Déliberations RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 20/11/2023 Télécharger
Déliberations ADOPTION DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023 17/04/2023 Télécharger
Déliberations AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2022 17/04/2023 Télécharger




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